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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH FAURE
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ARMAGNAC CABARET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC CABARET
CH FAURE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3888528
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
ARMAGNAC CABARET de CH FAURE

Présentation de la marque ARMAGNAC CABARET

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAGNAC CABARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CH FAURE domicilié(e) LE CLOS DU PRESBYTERE - 32330 - COURRENSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CH FAURE, SAS, M. MICLO MICHEL domicilié(e) LE CLOS DU PRESBYTERE - 32330 - COURRENSAN - France.

La marque ARMAGNAC CABARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC CABARET est expirée depuis le 13 janvier 2022.

CH FAURE a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE SAINT LYS DISTILLED IN 1973 , BARON DUPLEIX DISTILLED IN 1946


CH FAURE SAS, SAS - LE CLOS DU PRESBYTERE - 32330 - COURRENSAN - France


CH FAURE, SAS, M. MICLO MICHEL - LE CLOS DU PRESBYTERE - 32330 - COURRENSAN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Spiritueux, à savoir eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ Armagnac ”, “ Blanche d'Armagnac ”, “ Bas-Armagnac ”, “ Haut-Armagnac ” ou “ Armagnac-Ténarèze ”.